Déposée le 30 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) EDITOR CARTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SWEETIES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITOR CARTES domicilié(e) ZA Les Sombardiers,71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE (dossier no 2297507) - 71118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 731 826 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique HEIMFERT c/o GROUPE EDITOR domicilié(e) 355, rue Georges Claude,13852 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2297507) - 13852 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITOR CARTES SA - ZA Les Sombardiers,71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE (dossier no 2297507) - 71118 - France - SIREN 408731826
Monique HEIMFERT c/o GROUPE EDITOR - 355, rue Georges Claude,13852 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2297507) - 13852 - France
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297507 - Publication au BOPI 2005-09-22
Renouvellement avec limitation le 22 septembre 2005 n°2055633 - Publication au BOPI 2005-09-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°427707 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255286 - Publication au BOPI 1998-05-28
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles;matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;cartes postales; cartes d'art.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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