Déposée le 21 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) EDITOR CARTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITOR CARTES domicilié(e) ZA Les Sombardiers, 71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE (dossier no 2157854) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 731 826 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monique HEIMFERT EDITOR CONSULTANTS domicilié(e) (dossier no 2157854) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717981.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITOR CARTES SA - ZA Les Sombardiers, 71118 SAINT MARTIN BELLE ROCHE (dossier no 2157854) - France - SIREN 408731826
Monique HEIMFERT EDITOR CONSULTANTS - (dossier no 2157854) - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157854 - Publication au BOPI 1999-11-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24
Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°427707 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 3 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201679 - Publication au BOPI 1996-06-03
Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255173 - Publication au BOPI 1998-05-28
Inscription le 18 octobre 1994 - Transmission totale de propriété n°177678 - Publication au BOPI 1994-10-18
Livres, Albums, Photographies, Articles de Papeterie, Revues, Films, Cassettes vidéo et audio, Disques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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