Déposée le 29 novembre 2016 par la société étrangère EDITOR BELGIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CLAIRE VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la société étrangère EDITOR BELGIUM domicilié(e) Rue de l'Industrie 30 - 1400 - NIVELLES - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gevers & Ores, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque CLAIRE VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE VISION arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.
EDITOR BELGIUM, Société de droit belge - Rue de l'Industrie 30 - 1400 - NIVELLES - Belgique
Gevers & Ores, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; cadres ; photo numériques ; cadres photo numériques ;
Porte-clés et chaînettes pour clés, porte-clés fantaisie ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes de voeux ; signets ; cartes de visite ; cartes postales ; papier à lettre ; calendriers ; affiches ; gravures murales ; faire-part de mariage, de naissance et de deuil ; sachets en papier ; papier cadeau, également sous forme de feuilles ; emballages en papier ou en carton pour cadeaux ; rubans et noeuds décoratifs en papier pour cadeaux ;
Rubans et noeuds décoratifs en polypropylène ; cadres pour photographies ;
Tasses en poterie ; chopes en verre ; (grandes) tasses en porcelaine fine ; tasses en plastique ; tasses en faïence ;
Jeux, jouets ; cartes à jouer ; peluches ; décorations pour arbres de Noel.
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