Déposée le 3 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SMALL SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITOP domicilié(e) 20, AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,94300 VINCENNES - 94300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 629 771 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITOP SOPHIE DE SAINT ANDRIEU domicilié(e) 20, AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,94300 VINCENNES - 94300 - France.
La marque SMALL SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187477.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMALL SHOP est expirée depuis le 3 octobre 2012.
EDITOP S.A.S. - 20, AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,94300 VINCENNES - 94300 - France - SIREN 417629771
EDITOP SOPHIE DE SAINT ANDRIEU - 20, AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,94300 VINCENNES - 94300 - France
Inscription le 10 février 2004 - Rejet partiel n°386636 - Publication au BOPI 2004-02-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Papier, carton ; peignes et éponges ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; Articles de bureau (à l'exception des meubles). Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Services scientifiques et technologiques, à savoir : Service de recherches scientifique et technologique. Tissus ; couvertures de lit et de table. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons. Conseil en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Education ; divertissement ; Activités sportives et culturelles. Publication de livres. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Recherches industrielles. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Création et entretien de sites web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites web). Décoration intérieure. Service de dessinateurs pour emballages.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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