Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAYON FRAIS
Editons du BOISBAUDRY

Numéro de dépôt :
92413399
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque RAYON FRAIS

Déposée le 27 mars 1992 par la société Editons du BOISBAUDRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAYON FRAIS »

Le déposant est la société Editons du BOISBAUDRY domicilié(e) 2 Rue des Landelles, 35510 CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 130 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions du BOISBAUDRY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Editons du BOISBAUDRY - 2 Rue des Landelles, 35510 CESSON SEVIGNE - France - SIREN 320130875


Editions du BOISBAUDRY - France


Inscription le 16 juin 1998 - Rejet total n°256415 - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1998-06-16

Journaux, revues, livres Colloques, conférences, Congrès, exposition Imprimés, catalogues F

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.