Déposée le 7 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GROUPE DE LA CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIS domicilié(e) 30 Place d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 162 464 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque GROUPE DE LA CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIS, société par actions simplifiée - 30 Place d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 478162464
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37
Inscription le 20 décembre 2004 - Changement de dénomination n°404333 - Publication au BOPI 2004-12-20
Inscription le 20 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404332 - Publication au BOPI 2004-12-20
Renouvellement sans limitation n°2107557 - Publication au BOPI 1998-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2007 n°2355022 - Publication au BOPI 2007-11-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246787 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 1 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400597 - Publication au BOPI 2004-10-01
Inscription le 12 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392492 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 12 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392491 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246787 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 12 mai 2004 - Transmissiontotale de propriété n°392493 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 12 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°392494 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 12 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392497 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 12 mai 2004 - Changement de dénomination n°392495 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 12 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392496 - Publication au BOPI 2004-05-12
Inscription le 24 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584870 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2017 n°2664683 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-21
Edition de livres, revues, journaux - Divertissements, spectacles - Divertissements radiophoniques ou par télévision - Production de films - Agences pour artistes - Location de films Enregistrements phonographiques - appareils de projection de cinéma et accessoires - décors de théâtre - Distribution de journaux - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - Communications - Agences de presse et d'information - Communications radiophoniques - Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes - articles pour reliure, photographies, papeterie, cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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