Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENVOL
Numéro de dépôt :
1719003
Date de dépôt :
02/12/1991
Lieu de dépôt :
BASSE TERRE GUADELOUPE
Date d'expiration :
02/12/2001
Présentation de la marque ENVOL
Déposée le 2 décembre 1991 par EDITIONS VOYAGES (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BASSE TERRE GUADELOUPE), la marque française « ENVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ENVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVOL est expirée depuis le 2 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25