Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GUIDE DU MARIAGE EN B.D.
Editions VENTS D'OUEST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99775870
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2009

Présentation de la marque LE GUIDE DU MARIAGE EN B.D.

Déposée le 12 février 1999 par la Société Anonyme (SA) Editions VENTS D'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GUIDE DU MARIAGE EN B.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions VENTS D'OUEST domicilié(e) 31/33 rue Ernest Renan, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 503 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions VENTS D'OUEST Monsieur Jacques GLENAT - France.

La marque LE GUIDE DU MARIAGE EN B.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GUIDE DU MARIAGE EN B.D. est expirée depuis le 12 février 2009.

Editions VENTS D'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : ETE LOISIRS , RICTUS , selen , GOTHAM , KRÄN LE BARBARE , PACUSH BLUES , " BABY BD " , ZAP'H , VILLA MON REVE , ALEX CLEMENT EST MORT


Editions VENTS D'OUEST Société Anonyme - 31/33 rue Ernest Renan, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 334503208


Editions VENTS D'OUEST Monsieur Jacques GLENAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-04

Inscription le 4 avril 2001 - Rejet partiel n°319986 - Publication au BOPI 2001-04-04

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 8 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499138 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo). Logiciels, CeDeRom. Appareils pour jeux conçus pour être utilisé sur récepteur de télévision. Jeux et programmes éducatifs sur supports informatiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Papier, carton (brut, mi-ouvrés pour la papeterie et pour l'imprimerie) ; cartes postales, affiches. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Articles de bureau, à l'exception des meubles. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Feuilles en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Prêts de livres. Education et divertissement. Production de spectacles et de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Edition de logiciels, de Ce DeRom. Edition de jeux vidéo et éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.