Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" BABY BD "
Editions Vents d'Ouest

Numéro de dépôt :
95558831
Date de dépôt :
15/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque " BABY BD "

Déposée le 15 février 1995 par la société Editions Vents d'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " BABY BD " »

Le déposant est la société Editions Vents d'Ouest domicilié(e) sis 31-33 rue Ernest Renan, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 503 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions VENTS D'OUEST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Editions Vents d'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : ETE LOISIRS , RICTUS , selen , GOTHAM , KRÄN LE BARBARE , PACUSH BLUES , ZAP'H , VILLA MON REVE , ALEX CLEMENT EST MORT , "SELEN"


Editions Vents d'Ouest - sis 31-33 rue Ernest Renan, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 334503208


Editions VENTS D'OUEST - France


Inscription le 5 février 1996 - REJET TOTAL n°196930 - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1996-02-05

Produit du papier etc.Reproduction de l'image et du son etc.Editions de livre, production de spectacle ou de film etc

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.