Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSISTICK
EDITIONS VAN DE VELDE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3105375
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2011

Présentation de la marque MUSISTICK

Déposée le 13 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS VAN DE VELDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUSISTICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS VAN DE VELDE domicilié(e) La Haute Limougère, 37230 Fondettes - France et immatriculée sous le numéro RCS 594 801 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young - France.

La marque MUSISTICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSISTICK est expirée depuis le 13 juin 2011.

EDITIONS VAN DE VELDE a également déposé les autres marques suivantes : MUSICUBE , MUSICOLLÈGE , CLAVICOLLEGE , BAT'TOODOO , OUVERTURE


EDITIONS VAN DE VELDE, société anonyme - La Haute Limougère, 37230 Fondettes - France - SIREN 594801003


HSD Ernst & Young - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission et/ou la reproduction du son ; cassettes vidéo, cassettes audio, disques compacts numériques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques compacts (audiovidéo), tous ces produits étant destinés à un usage pédagogique. Instruments de musique ; baguettes musicales, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure ; percussions. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), livrets de chants, partitions musicales, cahiers de partitions, manuels d'enseignement, tous ces produits étant destinés à un usage pédagogique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.