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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS VAN DE VELDE
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MUSICOLLÈGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSICOLLÈGE
EDITIONS VAN DE VELDE S.A.

Numéro de dépôt :
3186465
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2012
MUSICOLLÈGE de EDITIONS VAN DE VELDE

Présentation de la marque MUSICOLLÈGE

Déposée le 27 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS VAN DE VELDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSICOLLÈGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS VAN DE VELDE domicilié(e) LA HAUTE LIMOUGÈRE,37230 FONDETTES - 37230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS VAN DE VELDE Mr Pierre LEMOINE domicilié(e) 41 rue Bayer,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque MUSICOLLÈGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICOLLÈGE est expirée depuis le 27 septembre 2012.

EDITIONS VAN DE VELDE a également déposé les autres marques suivantes : MUSICUBE , CLAVICOLLEGE , MUSISTICK , BAT'TOODOO , OUVERTURE


EDITIONS VAN DE VELDE S.A. - LA HAUTE LIMOUGÈRE,37230 FONDETTES - 37230 - France


EDITIONS VAN DE VELDE Mr Pierre LEMOINE - 41 rue Bayer,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Produits de l'imprimerie Education, enseignement, publication de livres pédagogiques pour la musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.