Déposée le 3 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS VAN DE VELDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAT'TOODOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS VAN DE VELDE domicilié(e) La Haute Limougère, 37230 Fondettes - France et immatriculée sous le numéro RCS 594 801 003 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSD Ernst & Young - France.
La marque BAT'TOODOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS VAN DE VELDE, société anonyme - La Haute Limougère, 37230 Fondettes - France - SIREN 594801003
HSD Ernst & Young - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images ou des signaux ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et magnéto-optique ; supports lisibles par ordinateurs et appareils audiovisuels, supports de données magnétiques ou optiques ; disques acoustiques, disques compacts, disques compacts numériques, disques compacts (audio-vidéo), disques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts à mémoire morte ; cassettes vidéo, cassettes audio ; cdroms ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils pour le traitement de la musique ; appareils émetteurs de sons et d'images ; serveurs informatiques ; ordinateurs, micro-ordinateurs, circuits imprimés, microprocesseurs, processeurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, progiciels, logiciels musicaux ; système de gestion de banque de données ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; appareils pour l'amplification des sons ; appareils d'enseignement ; hautparleurs. Instruments de musique ; baguettes musicales, baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure ; accordéons, archets, clarinettes, clavecins, flûtes, harpes, harmonicas, orgues, pianos, tambours, percussions, trompettes, violons ; boîtes à musique ; bandes musicales ; chevalets pour instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; boyaux d'instruments de musique ; chevilles pour instruments de musique ; claviers d'instruments de musique ; cordes d'instruments de musique ; embouchures d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; pédales d'instruments de musique ; souffleries d'instruments de musiques ; touches pour instruments de musique ; appareils à tourner les pages de cahiers de musique. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, revues, périodiques ; livrets de chants ; partitions musicales ; cahiers de partitions ; manuels d'enseignement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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