Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) éditions tristram
/
Souple
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Souple
éditions tristram, sarl

Numéro de dépôt :
3875650
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
Souple de éditions tristram

Présentation de la marque Souple

Déposée le 21 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) éditions tristram auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Souple » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) éditions tristram domicilié(e) 39 boulevard roquelaure, bp 90110 - 32002 - AUCH cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 671 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, éditions tristram, Mme martigny sylvie domicilié(e) 39 boulevard roquelaure, bp 90110 - 32002 - AUCH cedex - France.

La marque Souple a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Souple est expirée depuis le 21 novembre 2021.

éditions tristram a également déposé les autres marques suivantes : L'Ami Universel


éditions tristram, sarl - 39 boulevard roquelaure, bp 90110 - 32002 - AUCH cedex - France - SIREN 403671084


éditions tristram, Mme martigny sylvie - 39 boulevard roquelaure, bp 90110 - 32002 - AUCH cedex - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586243 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Affiches.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.