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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions TISSOT
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T
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T
Editions TISSOT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95564334
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2025

Présentation de la marque T

Déposée le 20 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions TISSOT domicilié(e) 9 rue du Pré Paillard, Parc des Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 589 953 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Editions TISSOT, Mme LEMAY Alexia domicilié(e) Immeuble PLEYAD 1, 39 boulevard Ornano - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque T arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

Editions TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : TISSOT SOCIAL ENTREPRISE S.E. , HYPERCODE DU TRAVAIL , SOCIAL BATIMENT S.B. , CCTP EXPERT , Bénéfices CE , HYPERGUIDE T , La lettre de l'entrepreneur en bâtiment , TISSOT SOCIAL T.S , T EDITIONS TISSOT , Gestion Pratique d'un CE


Editions TISSOT, société par actions simplifiée - 9 rue du Pré Paillard, Parc des Glaisins - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 306589953


Editions TISSOT, Mme LEMAY Alexia - Immeuble PLEYAD 1, 39 boulevard Ornano - 93200 - SAINT-DENIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2004 n°2277014 - Publication au BOPI 2004-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584403 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16

Logiciels.Editions imprimées.Livres, guides, codes, journaux, revues, bulletins.Publication de livres.Edition

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.