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Marques déposées par EDITIONS TISSOT
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HYPERCODE T
Marque expirée - Marque en non vigueur

HYPERCODE T
EDITIONS TISSOT

Numéro de dépôt :
95593065
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2015

Présentation de la marque HYPERCODE T

Déposée le 13 octobre 1995 par EDITIONS TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYPERCODE T »

Le déposant est EDITIONS TISSOT domicilié(e) 9 rue du Pré Paillard, Parc des Glaisins,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2298973) - 74940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY Avocat a la Cour BMH AVOCATS domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2298973) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYPERCODE T est expirée depuis le 13 octobre 2015.

EDITIONS TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : TISSOT SOCIAL ENTREPRISE S.E. , SOCIAL BATIMENT S.B. , T , CCTP EXPERT , Bénéfices CE , HYPERGUIDE T , La lettre de l'entrepreneur en bâtiment , TISSOT SOCIAL T.S , T EDITIONS TISSOT , Gestion Pratique d'un CE


EDITIONS TISSOT - 9 rue du Pré Paillard, Parc des Glaisins,74940 ANNECY LE VIEUX (dossier no 2298973) - 74940 - France


Laurence DENIS-LEROY Avocat a la Cour BMH AVOCATS - 29 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2298973) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2298973 - Publication au BOPI 2005-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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