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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TISSOT
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Direction – La lettre Conseil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Direction – La lettre Conseil
EDITIONS TISSOT SA

Numéro de dépôt :
3237483
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2013
Direction – La lettre Conseil de EDITIONS TISSOT

Présentation de la marque Direction – La lettre Conseil

Déposée le 10 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Direction – La lettre Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TISSOT domicilié(e) 9 Rue du Pré Paillard, Parc des Glaisins,74940 ANNELY le Vieux - 74940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 589 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS TISSOT Pierre TASSINARI domicilié(e) BP 109,74941 ANNELY le Vieux Cedex - 74941 - France.

La marque Direction – La lettre Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Direction – La lettre Conseil est expirée depuis le 10 juillet 2013.

EDITIONS TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : TISSOT SOCIAL ENTREPRISE S.E. , HYPERCODE DU TRAVAIL , SOCIAL BATIMENT S.B. , T , CCTP EXPERT , Bénéfices CE , HYPERGUIDE T , La lettre de l'entrepreneur en bâtiment , TISSOT SOCIAL T.S , T EDITIONS TISSOT


EDITIONS TISSOT SA - 9 Rue du Pré Paillard, Parc des Glaisins,74940 ANNELY le Vieux - 74940 - France - SIREN 306589953


EDITIONS TISSOT Pierre TASSINARI - BP 109,74941 ANNELY le Vieux Cedex - 74941 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

• produits de l'imprimerie brochures, livres reliés, brochés, à feuillets mobiles, documents juridique et social. • édition de livres, revues, brochures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.