CD Code

EDITIONS TISSOT SA

Présentation de la marque CD Code

Déposée le 23 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CD Code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TISSOT domicilié(e) 9 RUE DU PRÉ PAILLARD, PARC DES CLAISINS, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 589 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS TISSOT P. TASSINARI - France.

La marque CD Code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CD Code est expirée depuis le 23 novembre 2008.

EDITIONS TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : TISSOT SOCIAL ENTREPRISE S.E. , HYPERCODE DU TRAVAIL , SOCIAL BATIMENT S.B. , T , CCTP EXPERT , Bénéfices CE , HYPERGUIDE T , La lettre de l'entrepreneur en bâtiment , TISSOT SOCIAL T.S , T EDITIONS TISSOT