Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bénéfices CE
Editions TISSOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3406953
Date de dépôt :
26/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2026
Bénéfices CE de Editions TISSOT

Présentation de la marque Bénéfices CE

Déposée le 26 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bénéfices CE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions TISSOT domicilié(e) Parc des Glaisins, 9 rue du Pré Paillard - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 589 953 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Editions TISSOT, Mme Lemay Alexia domicilié(e) Immeuble Pleyad 1, 39 Boulevard Ornano - 93200 - SAINT-DENIS - France.

La marque Bénéfices CE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bénéfices CE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

Editions TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : TISSOT SOCIAL ENTREPRISE S.E. , HYPERCODE DU TRAVAIL , SOCIAL BATIMENT S.B. , T , CCTP EXPERT , HYPERGUIDE T , La lettre de l'entrepreneur en bâtiment , TISSOT SOCIAL T.S , T EDITIONS TISSOT , Gestion Pratique d'un CE


Editions TISSOT, Société par actions simplifiée - Parc des Glaisins, 9 rue du Pré Paillard - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 306589953


Editions TISSOT, Mme Lemay Alexia - Immeuble Pleyad 1, 39 Boulevard Ornano - 93200 - SAINT-DENIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2608002 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-01-25

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.