Déposée le 9 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions TISSOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATISOCIAL ACTUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions TISSOT domicilié(e) 9 rue du Pré Paillard - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 589 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS TISSOT, Mme ACS CAROLINE domicilié(e) 9 rue du Pré Paillard - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.
La marque BATISOCIAL ACTUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions TISSOT, SAS - 9 rue du Pré Paillard - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France - SIREN 306589953
EDITIONS TISSOT, Mme ACS CAROLINE - 9 rue du Pré Paillard - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2007 n°2340878 - Publication au BOPI 2007-05-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2017 n°2648257 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-05-09
Produits de l'imprimerie: brochures, livres reliés, livres à feuillets mobiles, documentation juridique et sociale. Edition de livres, de revues, de brochures
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BATISOCIAL ACTUALITES"
