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Marques déposées par la société Editions Thématiques & Communications (E.T. & C.) Soc. Coopérative de Production à responsabilité limitée
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CEZAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEZAME
Editions Thématiques & Communications (E.T. & C.) Soc. Coopérative de Production à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
94511952
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque CEZAME

Déposée le 21 mars 1994 par la société Editions Thématiques & Communications (E.T. & C.) Soc. Coopérative de Production à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEZAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la société Editions Thématiques & Communications (E.T. & C.) Soc. Coopérative de Production à responsabilité limitée domicilié(e) 53 Bd de la Reine, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 434 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LESLE Louis-Pierre - France.

La marque CEZAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEZAME est expirée depuis le 21 mars 2004.


Editions Thématiques & Communications (E.T. & C.) Soc. Coopérative de Production à responsabilité limitée - 53 Bd de la Reine, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 384434247


LESLE Louis-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

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