Déposée le 25 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE MARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOOT AND SCOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-19 du 13 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE MARS domicilié(e) 4, rue Pitois,92800 PUTEAUX (dossier no 2259648) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 540 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS domicilié(e) 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2259648) - 75008 - France.
La marque SCOOT AND SCOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TERRE MARS Société Anonyme - 4, rue Pitois,92800 PUTEAUX (dossier no 2259648) - 92800 - France - SIREN 397540675
Madame Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour BMH AVOCATS - 29, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2259648) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237106 - Publication au BOPI 1997-05-20
Renouvellement sans limitation le 24 février 2004 n°2259648 - Publication au BOPI 2004-02-24
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans les autres classes; produits de l'imprimerie Télécommunications Editions de livres, de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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