Déposée le 21 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE MARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Moto news » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE MARS domicilié(e) 4, Rue Pitois, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 540 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque Moto news a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TERRE MARS (S.A.) - 4, Rue Pitois, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 397540675
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Produits de l'imprimerie, journaux, revues (périodiques), livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Télécommunication, agences de presse et d'informations (nouvelles), communication par terminaux d'ordinateurs, émissions radiophoniques, émissions télévisées. Transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, location de véhicules, distribution de journaux et de revues. Edition de livres et de revues. Education. Formation, divertissement, activités sportives et culturelles, production de films sur bandes vidéo, chronométrage des manifestations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation de concours.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Moto news"