Déposée le 29 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE MARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTO NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-49 du 5 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE MARS domicilié(e) 4, Rue Pitois, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 540 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque MOTO NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TERRE MARS (S.A.) - 4, Rue Pitois, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 397540675
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Articles pour reliures, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; Agence de presse et informations (nouvelles) ; transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages, location de véhicules ; distribution de journaux et de revues.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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