Le N°1 DU BATEAU A MOTEUR ONLINE BATEAUX-ESSAIS.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Le N°1 DU BATEAU A MOTEUR ONLINE BATEAUX-ESSAIS.COM
EDITIONS TERRE MARS, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3767548
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
Présentation de la marque Le N°1 DU BATEAU A MOTEUR ONLINE BATEAUX-ESSAIS.COM
Déposée le 17 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE MARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le N°1 DU BATEAU A MOTEUR ONLINE BATEAUX-ESSAIS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE MARS domicilié(e) 4 rue Pitois - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 540 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY, Cabinet DENIS-LEROY, c/o BMH Avocats domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque Le N°1 DU BATEAU A MOTEUR ONLINE BATEAUX-ESSAIS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767548.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TERRE MARS, Société anonyme - 4 rue Pitois - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 397540675
Laurence DENIS-LEROY, Cabinet DENIS-LEROY, c/o BMH Avocats - 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, revues (périodiques), magazines, livres, publications, affiches, prospectus, autocollants, articles pour reliures, photographies, papeterie.
Publicité, à savoir promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité par correspondance ; services d'abonnement à des journaux.
Télécommunications, agences de presse et d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de dépêches ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communication via le réseau Internet ; services de transmission d'information par voie télématique ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées.
Education ; formation ; activités culturelles ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; publications et éditions de livres et de revues ; production de films sur bande vidéo.
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