Déposée le 30 novembre 1995 par EDITIONS TERRE-MARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'OFFICIEL DU SCOOTER »
Le déposant est EDITIONS TERRE-MARS domicilié(e) 4 rue PITOIS,92800 PUTEAUX (dossier no 2298975) - 92800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour Cabinet DENIS-LEROY domicilié(e) 52 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2298975) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TERRE-MARS - 4 rue PITOIS,92800 PUTEAUX (dossier no 2298975) - 92800 - France
Laurence DENIS-LEROY Avocat à la Cour Cabinet DENIS-LEROY - 52 Avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2298975) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27
Inscription le 7 juin 2004 - Changement d'adresse n°394110 - Publication au BOPI 2004-06-07
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2005 n°2298975 - Publication au BOPI 2005-10-13
Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01
Papier, carton, produits de l'imprimerie, journaux, revues.Télécommunications.Edition de livres, de revues, prêts de livres, éducation, divertissement, activités sportives et culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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