Déposée le 21 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE-MARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FLAT TWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TERRE-MARS domicilié(e) 4 rue Pitois - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 540 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SIGNATURE domicilié(e) 181 rue Championnet - 75018 - PARIS - France.
La marque FLAT TWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TERRE-MARS, Société Anonyme - 4 rue Pitois - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 397540675
Cabinet SIGNATURE - 181 rue Championnet - 75018 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Renouvellement avec limitation le 11 mai 2011 n°2470048 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, revues (périodiques), magazines, livres, publications, affiches, prospectus. Autocollants. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Publicité à savoir promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, publicité par correspondance. Service d'abonnement à des journaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Chronométrage de manifestations sportives. Organisation de compétitions sportives ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Publication, édition de livres et de revues. Production de films sur bande vidéo. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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