TRAÇABILITÉ & sécurité industrielle L'analyse des solutions d'identification dans le temps
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRAÇABILITÉ & sécurité industrielle L'analyse des solutions d'identification dans le temps
EDITIONS TECHNORAMA Société à Responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3213921
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2013
Présentation de la marque TRAÇABILITÉ & sécurité industrielle L'analyse des solutions d'identification dans le temps
Déposée le 7 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS TECHNORAMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRAÇABILITÉ & sécurité industrielle L'analyse des solutions d'identification dans le temps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS TECHNORAMA domicilié(e) 31, Place Saint-Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 003 354 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TRAÇABILITÉ & sécurité industrielle L'analyse des solutions d'identification dans le temps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAÇABILITÉ & sécurité industrielle L'analyse des solutions d'identification dans le temps est expirée depuis le 7 mars 2013.
EDITIONS TECHNORAMA Société à Responsabilité limitée - 31, Place Saint-Ferdinand,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 642003354
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Inscription le 22 septembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°399993 - Publication au BOPI 2004-09-22
Inscription le 22 septembre 2004 - Gage constitué n°399992 - Publication au BOPI 2004-09-22
Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399990 - Publication au BOPI 2004-09-22
Inscription le 22 septembre 2004 - Gage constitué n°399991 - Publication au BOPI 2004-09-22
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Annuaires, imprimés, périodiques, journaux et livres. Services d'édition de journaux, de livres, de périodiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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