Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENCYCLOPEDIE MEDICO-CHIRURGICALE
EDITIONS TECHNIQUES, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1370322
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2005
ENCYCLOPEDIE MEDICO-CHIRURGICALE de EDITIONS TECHNIQUES

Présentation de la marque ENCYCLOPEDIE MEDICO-CHIRURGICALE

Déposée le 12 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENCYCLOPEDIE MEDICO-CHIRURGICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TECHNIQUES domicilié(e) 141 rue de Javel, 75015 PARIS (dossier no 2048496) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2048496) - France.

La marque ENCYCLOPEDIE MEDICO-CHIRURGICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque ENCYCLOPEDIE MEDICO-CHIRURGICALE est expirée depuis le 11 mai 2005.

EDITIONS TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ADILITEC , EMC , CLARTES , HISTOIRE DES NATIONS , INSTANTANES MEDICAUX IM , EMN , CLASCOPE , ENCYCLOPEDIE MEDICO CHIRURGICALE , ENCYCLOPEDIE MEDICO-CHIRURGICALE , IM INSTANTANES MEDICAUX


EDITIONS TECHNIQUES, (société anonyme) - 141 rue de Javel, 75015 PARIS (dossier no 2048496) - France - SIREN 552029431


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2048496) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1995 n°2048496 - Publication au BOPI 1995-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Inscription le 29 décembre 1995 - Transmission de propriété n°195430 - Publication au BOPI 1995-12-29

Inscription le 23 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192216 - Publication au BOPI 1995-11-23

Inscription le 23 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°192215 - Publication au BOPI 1995-11-23

Ouvrages édités sur fascicules mobiles et périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.