Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE – ETAI
/
SPORT News
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPORT News
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE – ETAI Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98723378
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2018

Présentation de la marque SPORT News

Déposée le 16 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE – ETAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT News »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE – ETAI domicilié(e) 20, rue de la Saussière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2367275) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2367275) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT News est expirée depuis le 16 mars 2018.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE – ETAI a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE – ETAI Société par actions simplifiée - 20, rue de la Saussière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2367275) - 92100 - France - SIREN 542072640


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2367275) - 69410 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2008 n°2367275 - Publication au BOPI 2008-03-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 22 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343248 - Publication au BOPI 2002-03-22

Inscription le 21 mai 2007 - Changement de dénomination n°454297 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 12 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405862 - Publication au BOPI 2005-01-12

Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484999 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484997 - Publication au BOPI 2008-11-13

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 22 novembre 2017 - Radiation de gage n°712004 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Revue d'informations sur le secteur du sport et des loisirs.