Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI , société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3774778
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2020
PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA de EDITIONS TECHNIQUES POUR L\'AUTOMOBILE ET L\'INDUSTRIE ETAI

Présentation de la marque PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI domicilié(e) 10 place Général de Gaulle - Antony Parc 2 - 92160 - Antony - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 420 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA est expirée depuis le 15 octobre 2020.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES , PETROCHEM'EXPO


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI , société par actions simplifiée - 10 place Général de Gaulle - Antony Parc 2 - 92160 - Antony - France - SIREN 806420360


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

- Journaux ; livres ; revues (périodiques) ; magazines ; publications ; lettres d'information, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition papeterie ; produits de l'imprimerie utilisés lors de l'organisation et de tenue de salons professionnels, à savoir affiches ; agendas ; albums ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; porte-affiches en papier ou en carton ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartes ; catalogues ; crayons, stylos ; cartonnages ; enseignes en papier ou carton ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; faire-part (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures pour le dessin ; images ; imprimés ; représentations graphiques, diagrammes ; manuels ; ;maquettes ; papier à lettres ; photographies ; prospectus ; répertoires ; reproductions graphiques ; papiers d'emballage ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique). ;

- Services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à des publications électroniques ou non ; services de revues de presse ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; agences de publicité par l'objet ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; démonstration de produits ; location de matériel publicitaire ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données administratives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; établissement de statistiques ; étude de marché ; sondage d'opinion ; expertises en affaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches pour affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; assistance en affaires ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière d'organisation d'expositions, de foires ou d'événements à buts commerciaux, de publicité ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; location de stands ; services de regroupement pour le compte de tiers de marchandises, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site web, ou autre média électronique ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons ; services d'hôtes et d'hôtesses à des fins d'accueil et d'informations commerciales sur les salons ; services d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses. ;

- Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de plaquettes, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisations d'événements à savoir de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction ; planifications de réceptions (divertissements) ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; formation pratique, professionnelle ; conduite de séminaires et programmes de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; réservation de places de spectacles, d'événements sportifs ; divertissement ; organisation de concours [éducation ou divertissement], de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services de casino [jeux] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; épreuves pédagogiques ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière d'éducation ; enseignement ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation].