Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROM
Editions techniques pour l'automobile et l'industrie ETAI SAS

Numéro de dépôt :
99768817
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/01/2019

Présentation de la marque MICROM

Déposée le 14 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions techniques pour l'automobile et l'industrie ETAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MICROM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Editions techniques pour l'automobile et l'industrie ETAI domicilié(e) 20 rue de la Saussière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2391950) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 420 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bât. B.,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2391950) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROM est expirée depuis le 14 janvier 2019.

Editions techniques pour l'automobile et l'industrie ETAI a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES


Editions techniques pour l'automobile et l'industrie ETAI SAS - 20 rue de la Saussière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2391950) - 92100 - France - SIREN 806420360


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bât. B.,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2391950) - 69410 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2391950 - Publication au BOPI 2008-12-12

Inscription le 5 août 2003 - Gage constitué n°383836 - Publication au BOPI 2003-08-05

Inscription le 30 juillet 2007 - Gage radié n°458408 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 21 mai 2007 - Changement de dénomination n°454297 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 16 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422393 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484999 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484997 - Publication au BOPI 2008-11-13

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 22 novembre 2017 - Radiation de gage n°712004 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques compacts ; ordinateurs ; tous ces produits étant destinés aux professionnels de la réparation automobile. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; tous ces services relevant du domaine de la réparation automobile. Conception, mise à jour, location, maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; tous ces services relevant du domaine de la réparation automobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.