Marque expirée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DE L'AUTOMOBILE
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1522776
Date de dépôt :
31/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/2017

Présentation de la marque LA LETTRE DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 31 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LETTRE DE L'AUTOMOBILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE domicilié(e) 94-96 rue de Paris,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2337142) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2337142) - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA LETTRE DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 31 mars 2017.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE Société anonyme - 94-96 rue de Paris,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2337142) - 92100 - France - SIREN 542072640


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR (dossier no 2337142) - 69410 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation n°2087348 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2007 n°2337142 - Publication au BOPI 2007-03-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Inscription le 19 septembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°47979 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484997 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 16 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422393 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 5 août 2003 - Gage constitué n°383836 - Publication au BOPI 2003-08-05

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175571 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 21 mai 2007 - Changement de dénomination n°454297 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 30 juillet 2007 - Gage radié n°458408 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484999 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, articles pour reliures, photographies papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité et affaires. Communications

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.