EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
93480993
Date de dépôt :
20/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2023
Présentation de la marque HORTIFLOR
Déposée le 20 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORTIFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI domicilié(e) 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 420 360 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque HORTIFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée - 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 806420360
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Renouvellement sans limitation le 14 août 2003 n°2247930 - Publication au BOPI 2003-08-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05
Inscription le 3 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303098 - Publication au BOPI 2000-07-03
Inscription le 21 mai 2007 - Changement de dénomination n°454297 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 8 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416426 - Publication au BOPI 2005-08-08
Inscription le 7 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342185 - Publication au BOPI 2002-03-07
Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31
Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484999 - Publication au BOPI 2008-11-13
Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484997 - Publication au BOPI 2008-11-13
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2013 n°2534611 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-09
Inscription le 22 novembre 2017 - Radiation de gage n°712004 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Organisation de concours.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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