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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI
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EUROPATRIMONIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROPATRIMONIA
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3547355
Date de dépôt :
04/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2028
EUROPATRIMONIA de EDITIONS TECHNIQUES POUR L\'AUTOMOBILE ET L\'INDUSTRIE ETAI

Présentation de la marque EUROPATRIMONIA

Déposée le 4 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPATRIMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-06 du 8 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI domicilié(e) 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 420 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque EUROPATRIMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3547355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPATRIMONIA arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée - 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 806420360


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-23

Publication - Publication le 8 févr. 2008 au BOPI 2008-06

Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524905 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 2 juin 2010 - Gage constitué n°524907 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 2 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524906 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Inscription le 22 novembre 2017 - Radiation de gage n°712004 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2018 n°2667896 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-02

Produits de l'imprimerie, à savoir : affiches, porte-affiches, brochures, prospectus, catalogues, revues, publications ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : films ; feuilles, sacs, sachets.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions.

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires).