Marque expirée - Marque en non vigueur

DOCUMENTS A LA DEMANDE
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3493374
Date de dépôt :
06/04/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
06/04/2017
DOCUMENTS A LA DEMANDE de EDITIONS TECHNIQUES POUR L\'AUTOMOBILE ET L\'INDUSTRIE-ETAI

Présentation de la marque DOCUMENTS A LA DEMANDE

Déposée le 6 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « DOCUMENTS A LA DEMANDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI domicilié(e) 20, rue de la Saussière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 072 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUMENTS A LA DEMANDE est expirée depuis le 6 avril 2017.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE-ETAI Société par actions simplifiée - 20, rue de la Saussière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 542072640


MARK & LAW Nathalie FAYETTE - 7, rue des Aulnes, Bât B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484999 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484997 - Publication au BOPI 2008-11-13

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches, albums ; almanachs ; objets d'arts gravés et lithographiés ; autocollants [articles de papeterie] ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; blocs à dessins ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes postales ; catalogues ; clichés d'imprimerie ; dessins ; images ; impressions ; imprimés ; journaux ; revues ; périodiques ; livres ; papier ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; photogravures ; prospectus ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons notamment dans le domaine des arts graphiques et de l'éditique ; publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; étude de marché ; recherche de marché ; expertises en affaires ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ;

Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires, d'ateliers de formation, notamment dans le domaine des arts graphiques et de l'éditique ; organisation de concours [éducation et divertissement] ; formation ; éducation ; informations en matière d'éducation ; cours par correspondance ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; organisation de compétitions sportives ; photographie ; planifications de réceptions (divertissements) ; publication de livres, édition de livres, de revues, de tous types de publications ; publication de textes [autres que textes publicitaires] ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.