Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECISION ATELIER POIDS LOURDS
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4095064
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/06/2024
DECISION ATELIER POIDS LOURDS de EDITIONS TECHNIQUES POUR L\'AUTOMOBILE ET L\'INDUSTRIE ETAI

Présentation de la marque DECISION ATELIER POIDS LOURDS

Déposée le 2 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DECISION ATELIER POIDS LOURDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI domicilié(e) 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 420 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque DECISION ATELIER POIDS LOURDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISION ATELIER POIDS LOURDS arrivera à expiration en date du 2 juin 2024.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, Société par actions simplifiée - 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 806420360


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; fiches d'information thématiques [fichiers téléchargeables] ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques, disques DVD, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, analogiques ou optiques ; logiciels [programmes enregistrés] ; progiciels ; logiciels destinés à la gestion de données disponibles via Internet ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels permettant la création d'index d'informations, d'index de sites Web et d'index d'autres sources d'informations ; logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche ; appareils d'enseignement audiovisuels ; supports et instruments pour l'enseignement et la formation, à savoir matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Journaux ; livres ; revues (périodiques) ; magazines ; guides ; publications ; lettres d'information, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition papeterie ; produits de l'imprimerie ; affiches ; agendas ; albums ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; porte-affiches en papier ou en carton ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartes ; catalogues ; crayons, stylos ; cartonnages ; enseignes en papier ou carton ; matériel d'enseignement [à l'exception des appareils] ; faire-part (papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures pour le dessin ; images ; imprimés ; représentations graphiques, diagrammes ; manuels ; maquettes d'architecture ; papier à lettres ; photographies ; prospectus ; répertoires ; reproductions graphiques ; papiers d'emballage ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ;

Location de temps publicitaire et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; conseils en publicité, en communication publicitaire (relations publiques), en communication publicitaire marketing, en communication publicitaire dans les medias et en communication publicitaire multimédias ; promotion des ventes pour des tiers ; agences de publicité par l'objet ; recherche de parraineurs ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à des publications électroniques ou non ; services de revues de presse ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; services de mises à disposition d'hôtes et d'hôtesses à des fins d'accueil et d'informations commerciales sur les salons ; services d'information commerciale sur les salons et les concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses, proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; gestion administrative de lieux d'expositions ; gérance administrative d'hôtels, de services de restauration sur les salons ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; organisation et conduite de forums, d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; location de matériel publicitaire, de stands de vente ; établissement de statistiques ; étude de marché ; sondage d'opinion ; constitution et exploitation de banques de données administratives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil, compilation et/ou systématisation de données dans un fichier central ; gestion administrative, gestion commerciale de comptes clients ;

Assistance technique dans le cadre de la réparation, de la révision et de l'entretien de véhicules terrestres ; services de garages pour la réparation, la révision et l'entretien de véhicules terrestres ; révision, entretien (maintenance), réparation, lavage, nettoyage, graissage, polissage, et peinture de véhicules terrestres et de leurs parties ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules terrestres ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules terrestres ; installation, maintenance et réparation d'électronique embarquée, à savoir d'équipements électriques et électroniques dans des automobiles, à savoir ordinateurs de bord, circuits imprimés, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique ; montage, gommage, réparation, rechapage et vulcanisation (réparation) de pneumatiques ; informations et conseils relatifs aux services précités ;

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; services de communication (transmission) par réseaux, par terminaux informatiques, par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès par le biais de liens à des bases de données informatiques ; fourniture (transmission) d'informations extraites d'index et de bases de données d'informations consultables, y compris de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, par le biais de réseaux informatiques mondiaux Internet dans les domaines de l'automobile ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications ; fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives ; services d'information en matière de télécommunication, de télématique, d'accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; services de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; transmission d'oeuvres multimédias interactives via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ;

Services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques, de magazines, de tous types de publications, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation et organisations d'événements à savoir de soirées de remise de prix et de distinctions professionnels à des fins de divertissement ; organisation de loteries et de concours (éducation ou divertissement) avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction ; planifications de réceptions (divertissements) ; réservation de places de spectacles, d'événements sportifs ; divertissement ; organisation de concours [éducation ou divertissement], de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement ; conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; formation pratique, professionnelle ; conduite de séminaires et programmes de formation.