Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTO-VOLT
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1444585
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2018

Présentation de la marque AUTO-VOLT

Déposée le 12 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTO-VOLT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI domicilié(e) 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 420 360 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTO-VOLT est expirée depuis le 12 janvier 2018.

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI a également déposé les autres marques suivantes : PMDS CEA ATOMIX , PARCAUTO , TECHNIQUE VERTE , L'OFFICIEL DES MARQUES , PATRIMOINE INFOS EN PARTENARIAT EXCLUSIF AVEC PATRIMONIA , , Plant Based Summit , SOS SEMINAIRES , CEDILIVRES , "SI ON JOUAIT ..." LE SALON DES PETITS ET DES GRANDS DES JOUETS ET DES GOURMANDISES


EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI, société par actions simplifiée - 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 806420360


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Renouvellement sans limitation n°2108409 - Publication au BOPI 1998-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°175571 - Publication au BOPI 1994-08-12

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220675 - Publication au BOPI 2002-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Inscription le 13 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484997 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 5 août 2003 - Gage constitué n°383836 - Publication au BOPI 2003-08-05

Inscription le 20 mai 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°254742 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription le 7 avril 1998 - Recours en restauration n°252815 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 26 février 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°250573 - Publication au BOPI 1998-02-26

Inscription le 16 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422393 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 21 mai 2007 - Changement de dénomination n°454297 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 13 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°484999 - Publication au BOPI 2008-11-13

Inscription le 31 juillet 2007 - Gage constitué n°462921 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 30 juillet 2007 - Gage radié n°458408 - Publication au BOPI 2007-07-30

Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 16 avril 2012 - Changement d'adresse n°573845 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498747 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 22 novembre 2017 - Radiation de gage n°712004 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Education et divertissement, édition de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.