Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENIORS PATRIMOINE
EDITIONS TAITBOUT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95579522
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015

Présentation de la marque SENIORS PATRIMOINE

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENIORS PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT domicilié(e) 80 rue Taitbout,75009 PARIS (dossier no 2285393) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 374 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé domicilié(e) 42 avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2285393) - 75008 - France.

La marque SENIORS PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENIORS PATRIMOINE est expirée depuis le 7 juillet 2015.

EDITIONS TAITBOUT a également déposé les autres marques suivantes : SENIORS SANTE , PLEINE VIE LE TEMPS D'ECRIRE , PLEINE VIE DANSE ET CHANTE , L'ESSENTIEL DE VOS DROITS, L'ESSENTIEL DE VOTRE SANTE , 50 ASSOCIATION EUROPEENNE DES PLUS DE 50 ANS , TARA , GOLDEN REGIE , SENIORS FM , GRAND PRIX DES SENIORS LE TEMPS RETROUVE , SENIORS MAGAZINE


EDITIONS TAITBOUT Société Anonyme - 80 rue Taitbout,75009 PARIS (dossier no 2285393) - 75009 - France - SIREN 349374538


TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé - 42 avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2285393) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2005 n°2285393 - Publication au BOPI 2005-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton); bandes vidéo enregistrées ou non.Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies.Services de publicité, à savoir diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits); services d'insertion de messages publicitaires; services d'abonnement àdes journaux pour des tiers.Services de télécommunications, à savoir services de presse et d'informations; communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, de stages, de conférences et de forums; services d'édition de textes et d'illustrations; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; services de publication de livres; montage de programmes radiophoniques et de télévision; divertissement télévisé; production d'émissions télévisées, production de films

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.