L'ESSENTIEL DE VOS DROITS, L'ESSENTIEL DE VOTRE SANTE
Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ESSENTIEL DE VOS DROITS, L'ESSENTIEL DE VOTRE SANTE
EDITIONS TAITBOUT SA société anonyme
Numéro de dépôt :
96629462
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2016
Présentation de la marque L'ESSENTIEL DE VOS DROITS, L'ESSENTIEL DE VOTRE SANTE
Déposée le 12 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ESSENTIEL DE VOS DROITS, L'ESSENTIEL DE VOTRE SANTE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT domicilié(e) 48 rue Guynemer,92865 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2315868) - 92865 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 374 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé domicilié(e) 42 avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2315868) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TAITBOUT SA société anonyme - 48 rue Guynemer,92865 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2315868) - 92865 - France - SIREN 349374538
TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé - 42 avenue Montaigne,75008 PARIS (dossier no 2315868) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Inscription le 31 mai 2006 - Changement d'adresse n°434828 - Publication au BOPI 2006-05-31
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2006 n°2315868 - Publication au BOPI 2006-05-30
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Papier, carton; à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales.Télécommunications; agences de presse et d'informations; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision; communications par services télématiques, télescription, transmission de messages, télégrammes; diffusion de programmes par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites; communication par terminaux d'ordinateurs.Education, formation, divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo; prêt de livres; dressage d'animaux, production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision; agence pour artistes; locations de films et d'enregistrements phonographiques; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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