Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETC EDITIONS TAITBOUT COMMUNICATION
EDITIONS TAITBOUT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97661196
Date de dépôt :
29/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2007

Présentation de la marque ETC EDITIONS TAITBOUT COMMUNICATION

Déposée le 29 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETC EDITIONS TAITBOUT COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS TAITBOUT domicilié(e) 80 rue Taitbout, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 374 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque ETC EDITIONS TAITBOUT COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETC EDITIONS TAITBOUT COMMUNICATION est expirée depuis le 29 janvier 2007.

EDITIONS TAITBOUT a également déposé les autres marques suivantes : SENIORS SANTE , PLEINE VIE LE TEMPS D'ECRIRE , PLEINE VIE DANSE ET CHANTE , L'ESSENTIEL DE VOS DROITS, L'ESSENTIEL DE VOTRE SANTE , 50 ASSOCIATION EUROPEENNE DES PLUS DE 50 ANS , TARA , SENIORS PATRIMOINE , GOLDEN REGIE , SENIORS FM , GRAND PRIX DES SENIORS LE TEMPS RETROUVE


EDITIONS TAITBOUT S.A., Société Anonyme - 80 rue Taitbout, 75009 PARIS - France - SIREN 349374538


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Inscription le 18 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406081 - Publication au BOPI 2005-01-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Papier, carton; à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales. Education, formation, divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles; édition de livres, de revues, de cassettes audio et vidéo; prêt de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision; agence pour artistes; locations de films et d'enregistrements phonographiques; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.