Déposée le 9 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS TABARY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZIZANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS TABARY domicilié(e) Chemin de la Séguinière 44, 17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 130 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre WETZEL Avocat - France.
La marque ZIZANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TABARY SARL - Chemin de la Séguinière 44, 17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT - France - SIREN 315130443
Maître Pierre WETZEL Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Inscription le 30 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510979 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Disques compacts audio et vidéo, bandes vidéo, dessins animés, supports d'enregistrements sonores et vidéo, films impressionnés, logiciels en relation avec la bande dessinée, programmes d'ordinateurs enregistrés en relation avec la bande dessinée. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, albums, almanachs, calendriers, cartes à jouer, dessins, bandes dessinées, imprimés, livres, magazines, revues, journaux, cartes postales, publications. divertissements, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location de films, production de films, publication de livres, revues, bandes dessinées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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