Déposée le 26 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Tabary
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BANDE DES 6 NEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Editions Tabary domicilié(e) 17250 Pont l'Abbé d'Arnoult - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 130 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel - France.
La marque LA BANDE DES 6 NEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Editions Tabary, Société à Responsabilité Limitée - 17250 Pont l'Abbé d'Arnoult - France - SIREN 315130443
Monsieur Pierre Wetzel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, albums, calendriers, cartes, cartes à jouer, dessins, bandes dessinées, images, jeux de cartes, journaux, livres, articles de papeterie, périodiques, photogravures, cartes postales, publications et revues périodiques. production de films sur bandes video, production de films, divertissement radiophonique, télevisé, culturel, éducation, publication de livres, albums, revues, journaux, magazines et notamment de bandes dessinées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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