Présentation de la marque GRAMMAIRE COMMENTEE DE L'ANGLAIS
Déposée le 12 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS SPRATBROW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAMMAIRE COMMENTEE DE L'ANGLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS SPRATBROW domicilié(e) 27 rue Adrien WEIL, 59770 MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 656 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BEGRAND Editions SPRATBROW - France.
La marque GRAMMAIRE COMMENTEE DE L'ANGLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. EDITIONS SPRATBROW - 27 rue Adrien WEIL, 59770 MARLY - France - SIREN 351656897
Madame Françoise BEGRAND Editions SPRATBROW - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363066 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition, de revues. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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