Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS
SAS EDITIONS SOCIETE NOUVELLE (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1335913
Date de dépôt :
11/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1995
SAS de EDITIONS SOCIETE NOUVELLE

Présentation de la marque SAS

Déposée le 11 mars 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) THEZY-GLIMONT 80110 MOREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France.

La marque SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS est expirée depuis le 11 mars 1995.

EDITIONS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAS INTERNATIONAL , S.A.S. , SIDAC


SAS EDITIONS SOCIETE NOUVELLE (Société à responsabilité limitée) - THEZY-GLIMONT 80110 MOREUIL. - France


CABINET CASANOVA ET LEPEUDRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Sièges et tous meubles.