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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SOCIETE NOUVELLE
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S.A.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.S.
SAS EDITIONS SOCIETE NOUVELLE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1383685
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996

Présentation de la marque S.A.S.

Déposée le 10 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SOCIETE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.A.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS SOCIETE NOUVELLE domicilié(e) Thézy-Glimont, 80110 MOREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque S.A.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.S. est expirée depuis le 10 décembre 1996.

EDITIONS SOCIETE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : SAS INTERNATIONAL , SIDAC , SAS


SAS EDITIONS SOCIETE NOUVELLE (société à responsabilité limitée) - Thézy-Glimont, 80110 MOREUIL. - France


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.