Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INDUSTRIE CERAMIQUE
Editions SEPTIMA SA

Numéro de dépôt :
1694861
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001
L\'INDUSTRIE CERAMIQUE de Editions SEPTIMA

Présentation de la marque L'INDUSTRIE CERAMIQUE

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Editions SEPTIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INDUSTRIE CERAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions SEPTIMA domicilié(e) 14 rue Falguière, 75015 PARIS - France.

La marque L'INDUSTRIE CERAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDUSTRIE CERAMIQUE est expirée depuis le 23 septembre 2001.

Editions SEPTIMA a également déposé les autres marques suivantes : CIMENTS BETONS PLATRES CHAUX , L'INDUSTRIE CERAMIQUE & VERRIERE


Editions SEPTIMA SA - 14 rue Falguière, 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Produits de l'imprimerie.Editions de livres, revues.Abonnements de journaux. Distributions de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.