Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCIENCES EN TÊTE
Éditions Sedrap, SASU

Numéro de dépôt :
4035995
Date de dépôt :
30/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2023
SCIENCES EN TÊTE de Éditions Sedrap

Présentation de la marque SCIENCES EN TÊTE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2013 par Éditions SedrapTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCIENCES EN TÊTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est Éditions SedrapTODO domicilié(e) 9 Rue des frères Boudé, BP10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Éditions Sedrap, Mlle Isabelle SERVIOLE domicilié(e) 9 Rue des frères Boudé, BP10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France.

La marque SCIENCES EN TÊTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCIENCES EN TÊTE est expirée depuis le 30 septembre 2023.

Éditions Sedrap a également déposé les autres marques suivantes : MODULOFICHES , LIRE ET DIRE , L'ARBRE AUX MOTS , Français clés en main , TOTEM , SEDRAP , L'ARBRE AUX ÉCRITS , A LA MANIERE DE … , HISTOIRE EN TÊTE , L'atelier citoyen


Éditions Sedrap, SASU - 9 Rue des frères Boudé, BP10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France


Éditions Sedrap, Mlle Isabelle SERVIOLE - 9 Rue des frères Boudé, BP10665 - 31106 - TOULOUSE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.