Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Éditions SEDRAP
/
MUSICOTRICITÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSICOTRICITÉ
Éditions SEDRAP, SA

Numéro de dépôt :
3959866
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
MUSICOTRICITÉ de Éditions SEDRAP

Présentation de la marque MUSICOTRICITÉ

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) Éditions SEDRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSICOTRICITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Éditions SEDRAP domicilié(e) 9 rue des frères Boudé - 31106 - Toulouse Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 211 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Éditions SEDRAP, Mlle Laura Leonardo domicilié(e) 9 rue des frères Boudé - 31106 - Toulouse Cedex 1 - France.

La marque MUSICOTRICITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSICOTRICITÉ est expirée depuis le 9 novembre 2022.

Éditions SEDRAP a également déposé les autres marques suivantes : MODULOFICHES , LIRE ET DIRE , L'ARBRE AUX MOTS , Français clés en main , TOTEM , SEDRAP , L'ARBRE AUX ÉCRITS , A LA MANIERE DE … , HISTOIRE EN TÊTE , L'atelier citoyen


Éditions SEDRAP, SA - 9 rue des frères Boudé - 31106 - Toulouse Cedex 1 - France - SIREN 333211621


Éditions SEDRAP, Mlle Laura Leonardo - 9 rue des frères Boudé - 31106 - Toulouse Cedex 1 - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; albums ; livres ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.