Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOFICHES
Éditions SEDRAP, SA

Numéro de dépôt :
3216174
Date de dépôt :
20/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
20/03/2023
MODULOFICHES de Éditions SEDRAP

Présentation de la marque MODULOFICHES

Déposée le 20 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) Éditions SEDRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MODULOFICHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Éditions SEDRAP domicilié(e) 9 rue des frères Boudé - 31106 - TOULOUSE cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 211 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Éditions SEDRAP domicilié(e) 9 rue des frères Boudé - 31106 - TOULOUSE cedex 1 - France.

La marque MODULOFICHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOFICHES est expirée depuis le 20 mars 2023.

Éditions SEDRAP a également déposé les autres marques suivantes : LIRE ET DIRE , L'ARBRE AUX MOTS , Français clés en main , TOTEM , SEDRAP , L'ARBRE AUX ÉCRITS , A LA MANIERE DE … , HISTOIRE EN TÊTE , L'atelier citoyen , MUSICOTRICITÉ


Éditions SEDRAP, SA - 9 rue des frères Boudé - 31106 - TOULOUSE cedex 1 - France - SIREN 333211621


Éditions SEDRAP - 9 rue des frères Boudé - 31106 - TOULOUSE cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2012 n°2514704 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-23

Ardoises pour écrire, crayon d'ardoises, tables arithmétiques, autocollants (articles de papeterie), boîte en carton ou en papier, cartes géographiques, planches (gravures), planches à dessin, duplicateurs, fournitures pour écrire, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), hectographes, cartes postales, reproductions graphiques, stencils. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents. Education, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, écoles maternelles (éducation), organisation et conduite de séminaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.