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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS SEDRAP
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L'ARBRE AUX ÉCRITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARBRE AUX ÉCRITS
ÉDITIONS SEDRAP, SAS

Numéro de dépôt :
3846108
Date de dépôt :
11/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2021
L\'ARBRE AUX ÉCRITS de ÉDITIONS SEDRAP

Présentation de la marque L'ARBRE AUX ÉCRITS

Déposée le 11 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS SEDRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBRE AUX ÉCRITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ÉDITIONS SEDRAP domicilié(e) 9 RUE DES FRÈRES BOUDÉ - 31106 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 211 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ÉDITIONS SEDRAP domicilié(e) 9 RUE DES FRÈRES BOUDÉ - 31106 - TOULOUSE - France.

La marque L'ARBRE AUX ÉCRITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE AUX ÉCRITS est expirée depuis le 11 juillet 2021.

ÉDITIONS SEDRAP a également déposé les autres marques suivantes : MODULOFICHES , LIRE ET DIRE , L'ARBRE AUX MOTS , Français clés en main , TOTEM , SEDRAP , A LA MANIERE DE … , HISTOIRE EN TÊTE , L'atelier citoyen , MUSICOTRICITÉ


ÉDITIONS SEDRAP, SAS - 9 RUE DES FRÈRES BOUDÉ - 31106 - TOULOUSE - France - SIREN 333211621


ÉDITIONS SEDRAP - 9 RUE DES FRÈRES BOUDÉ - 31106 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ;

Jeux, jouets ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.